Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOCEENNE
GENOYER SA, SA

Numéro de dépôt :
1646340
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2021

Présentation de la marque PHOCEENNE

Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) GENOYER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOCEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENOYER SA domicilié(e) 9/11, rue de Lisbonne Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PHOCEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOCEENNE est expirée depuis le 18 février 2021.

GENOYER SA a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE GENOYER MUNRO & MILLER FITTINGS , D.V.C , BRIDINOX , AQUAVIA , Groupe Genoyer Vilmar , P , Groupe Genoyer mgi , GEMPRO , D.V.C. VALVES , MMEJ MUNRO & MILLER EXPANSION JOINTS


GENOYER SA, SA - 9/11, rue de Lisbonne Zone Industrielle - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 063803704


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192936 - Publication au BOPI 2001-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464155 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Inscription le 7 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740493 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;tuyaux métalliques;billes d'acier;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;installations de production de vapeur, de distribution d'eau;traitement de matériaux; matériaux de construction non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.